Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Nom
- Sabrina BOUSKAYA
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI) — micro-entreprise
- Siège social
- 18 rue Louis Ducroize, 69100 Villeurbanne, France
- Immatriculation
- SIREN 130 191 612
- Numéro de TVA intracommunautaire
- Non assujetti à la TVA — article 293 B du Code général des impôts
- Adresse électronique
- contact@jdsacademia.com
2. Directeur de la publication
Sabrina BOUSKAYA
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
- Adresse
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site
- www.cloudflare.com
L’espace élève (comptes, séances, quiz) est hébergé par :
- Hébergeur
- Railway Corporation
- Adresse
- San Francisco, Californie, États-Unis
- Emplacement des serveurs
- Pays-Bas (Union européenne)
- Site
- railway.com
Les fichiers des séances (supports et enregistrements audio) sont stockés par Cloudflare, Inc., dans l’Union européenne.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — textes, éléments graphiques, mise en page, dénomination « JDS Academia » et son identité visuelle — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.
Les enseignements dispensés dans le cadre des sessions, ainsi que tout support transmis aux participantes, sont réservés à un usage strictement personnel. Toute reproduction, diffusion, rediffusion ou mise à disposition de tiers, notamment l’enregistrement ou le partage d’une séance ou d’un lien de connexion, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences de mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
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6. Liens hypertextes
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7. Droit applicable
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8. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@jdsacademia.com.